|
L'internaute, ci-après désigné l'"Utilisateur", naviguant sur le présent site web PLANTE SYSTEM s'engage à respecter et à se conformer aux conditions d'utilisation telles que mentionnées ci-après :
1. Droits de propriété intellectuelle concernant le Site PLANTE SYSTEM
Le présent site est la propriété de PLANTE SYSTEM, Société Anonyme à Conseil d'Administration, au capital de 100 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grasse sous le numéro B 445 063 506 et dont le siège social est sis :
1ère avenue 2709m
LID de Carros Le Broc
06510 Carros Cedex
France
Tous les éléments graphiques et textuels (logos, images, photos, illustrations, descriptifs, informations,...) présents sur ce site, sont la propriété exclusive des Laboratoires ARKOPHARMA et de ses affiliés ou partenaires, et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques, le droit des brevets, par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, ou par tout droit reconnu par la législation en vigueur. Toute reproduction est strictement interdite. Afin de visualiser certaines informations contenues sur ce site, vous pouvez être amené à installer ou mettre à jour les logiciels complémentaires (plugins) ci-contre.
Crédit photos : Valérie Vincent - pages gammes (excepté Aknorm) et pages diagnostics.
2. Utilisation du Site PLANTE SYSTEM
a. Accès au Site
PLANTE SYSTEM fait tout son possible pour que son Site reste accessible, cependant, PLANTE SYSTEM ne pourra en aucun cas être tenu responsable si l'accès à son Site s'avérait difficile ou interrompu et des conséquences qui pourraient résulter de ces difficultés.
b. Utilisation du contenu du Site PLANTE SYSTEM
PLANTE SYSTEM met tout en œuvre pour maintenir le contenu de son Site à jour et pour fournir aux utilisateurs des informations exactes. Cependant, PLANTE SYSTEM ne peut en garantir l'exactitude ou l'exhaustivité. Par conséquent, PLANTE SYSTEM décline toute responsabilité en cas d'inexactitude ou d'omission relatives aux données disponibles sur le Site lesquelles n'ont pas de valeur contractuelle, ainsi qu'en cas de dommages résultant d'un tiers ayant entraîné une modification desdites données.
Toute erreur ou omission devra être notifiée via le formulaire de contact.
c. Liens hypertextes mis en place sur le Site
Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l'Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. PLANTE SYSTEM décline toute responsabilité quant à leur contenu et quant à l'utilisation qui en est faite par l'Utilisateur, laquelle demeure de la seule responsabilité de ce dernier.
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de PLANTE SYSTEM. Toute demande d'autorisation devra être faite via le formulaire de contact.
d. Cookies
PLANTE SYSTEM peut implanter un cookie dans l'ordinateur de l'Utilisateur qui permettra de l'identifier. Ces petits fichiers sont mis en place dans le seul but d'améliorer et de faciliter sa navigation sur le Site et d'adapter au mieux les service proposés au profil de l'internaute. Toutefois, si l'Utilisateur souhaite s'opposer à l'enregistrement de cookies, il peut configurer son navigateur de manière à désactiver les cookies. Cependant, il est recommandé à l'utilisateur de paramétrer son navigateur de sorte qu'il accepte les cookies s'il souhaite avoir accès aux nombreuses fonctionnalités du Site PLANTE SYSTEM.
3. Responsabilité
Plante System ne saurait voir sa responsabilité engagée au titre des conseils et informations donnés sur son site à titre purement indicatif et qui ne sauraient en aucun cas être assimilés à un avis médical ou pharmaceutique. Les personnes présentant une intolérance connue devront préalablement recueillir l'avis de leur médecin traitant.
4. Données personnelles
En cas d'utilisation par PLANTE SYSTEM de données personnelles relatives à l'Utilisateur, il est rappelé que celui-ci, conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, l'Utilisateur devra nous contacter. Déclaration CNIL n° 1112841.
|